Vers un Nouveau Souffle pour la Culture Sénégalaise : La Rémunération pour Copie Privée Annoncée
La ministre de la Culture, Khady Diène Gaye, a exprimé son engagement à mettre en œuvre, d’ici la fin décembre 2024, le décret sur la rémunération pour copie privée, récemment adopté en Conseil des ministres le 16 octobre.
Lors d’une rencontre mercredi avec la commission de la rémunération pour copie privée, présidée par le conseiller et musicien Aziz Dieng, ainsi que la PCA de la SODAV, Ngoné Ndour, et le directeur gérant Aly Bathily, elle a souligné l’importance de ce projet.
« Je vous invite à avancer ensemble pour la mise en œuvre rapide de ce décret », a-t-elle déclaré, insistant sur la nécessité d’un démarrage dès la fin de l’année pour que la Société sénégalaise de gestion du droit d’auteur et des droits voisins (Sodav) puisse disposer de ressources au bénéfice des artistes.
Le Sénégal appliquera un taux de redevance de 3 % sur chaque objet entrant sur son territoire, conformément à une directive de l’Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA). Mme Gaye a également précisé que ce taux devrait augmenter à 5 % d’ici 2025.
D’après des estimations, cette initiative pourrait générer jusqu’à 1,5 milliard de francs CFA par an, offrant ainsi un soutien financier considérable aux acteurs culturels. « Cette manne financière contribuera non seulement à améliorer le pouvoir d’achat des artistes, mais aussi à promouvoir le secteur culturel dans son ensemble », a-t-elle ajouté.
Un pourcentage de cette collecte sera consacré au financement de manifestations culturelles, bien que le montant exact reste à définir.
Khady Diène Gaye a rappelé que l’adoption de ce décret représente l’aboutissement d’un long processus, et elle a salué la persévérance des acteurs culturels, tout en annonçant que 2024 sera une année dédiée aux réformes en faveur de la culture et des industries créatives.
Le président de la commission, Aziz Dieng, a souligné l’impact significatif que cette mesure pourrait avoir sur les revenus des artistes. « En Afrique, 70 % des revenus des organismes de gestion collective proviennent de la copie privée. Des pays comme le Burkina Faso et le Maroc en bénéficient depuis longtemps », a-t-il déclaré.
Il a également mentionné qu’en appliquant un taux de 2,5 % sur les smartphones, le Sénégal pourrait collecter jusqu’à un milliard et demi de francs CFA par an, une somme nettement supérieure aux revenus précédemment générés par l’ancien Bureau sénégalais du droit d’auteur.
Momath Cissé, vice-président de l’ASCOSEN, a exprimé, au nom des associations de consommateurs, sa satisfaction et a encouragé les artistes à offrir des produits de qualité au public.